* HORIZON TOUT TERRAIN

loisirs verts motorisés :stop à la désinformation !Le CODEVER a pour buts le conseil, la représentation, la formation et la défense des usagers despratiques de loisir vert, ainsi que la défense de la liberté de circuler dans le respect de la nature etde l’environnement.www.codever.fr - www.journeedeschemins.fr - www.observatoire-chemins.orgwww.codever.fr - www.journeedeschemins.fr - www.observatoire-chemins.orgLes pratiquants des loisirs verts, et notamment les adeptes du quad, de la moto ou du 4x4, sont souvent victimes de préjugés.Vous pouvez tester vos connaissances sur le sujet à l’aide du « vrai/faux » ci-dessous. Le Codever est à votre disposition pourvous fournir les sources et références ayant permis la rédaction de ce document.« Les pratiquants des loisirs verts motorisés sont dangereux, peu respectueux des autres usagers et de l’environnement. »FAUXComme toujours, il faut se méfier des généralités. Ces affirmationssouvent entendues ou lues, y compris dans des documentsofficiels, reviennent à « mettre tout le monde dans lemême sac ».On ne niera pas qu’il existe, comme pour toute activité humaine,des irresponsables ou des délinquants. Ceux-ci ne représententpourtant qu’une petite minorité, non représentativede l’ensemble des pratiquants. Bien entendu, leurs méfaitssont systématiquement mis en avant.La dangerosité pour les autres usagers n’est pas avéréeSi elle parait évidente au premier abord, elle est démentie parles faits. Les accidents impliquant un motorisé et un non-motorisésur un chemin sont rarissimes. Le Codever n’a jamais puobtenir le moindre chiffre officiel de la part du Ministère de l’Ecologie, malgré ses demandes réitérées. Aucune étude d’accidentologien’est disponible. A noter qu’aucun assureur n’impose une surprime à ses assurés 4x4, quad ou moto, ce qui serait le cas siceux-ci représentaient une catégorie à risques. Au contraire, il existe des tarifs préférentiels pour ceux qui font de la randonnéel’usage essentiel de leur véhicule.Le manque de respect envers les autres usagers est rareLà encore, les faits observés démentent la plupart du temps les on-dits, commele montrent les tendances statistiques de l’Observatoire des Chemins.La grande majorité des pratiquants respectent les consignes des chartes debonne conduite, que ce soit celles édictées par les clubs ou celle du Codever,diffusée depuis plus de 20 ans ! (Lire : Les 10 Conseils du Codever).Le manque de respect pour l’environnement : une accusation infondéeLes pratiquants aiment la nature et prennent soin de leur environnement.Lors des randonnées, il n’est pas rare de ramasser les déchets abandonnéspar les autres usagers (emballages de barres énergétiques, bouteilles vides...).La Journée des Chemins est souvent l’occasion de nettoyer des chemins oudes sites souillés. Certains clubs organisent plusieurs opérations de ce typetout au long de l’année.« Les quads, les 4x4 et les motos n’ont pas le droit de circuler sur les voies non goudronnées. »FAUXComme tous les véhicules à moteur, les quads, les 4x4 et les motos ont le droit de circuler sur les chemins ruraux et les voiesprivées ouvertes à la circulation publique.Références : article L 362-1 du Code de l’Environnement et Annexe n° 4 de la circulaire n°DGA/SDAJ/BDEDP du 6 septembre2005 (dite « circulaire Olin »).« Les quads, les 4x4 et les motos n’ont pas le droit de circuler hors desroutes et des chemins. »VRAILa loi Lalonde interdit à tous les véhicules motorisés de circuler dansles espaces naturels en dehors des voies de circulation ouvertes.Exceptions : les véhicules remplissant une mission de service public (pompiers…)et, sous réserve des dispositions des articles L. 2213-4 et L. 2215-3du code général des collectivités territoriales, les exploitants agricoles ouforestiers et les propriétaires et leurs ayant droits (sur leurs terres).Références : article L 362-1 du Code de l’Environnement et Annexe n° 4de la circulaire n°DGA/SDAJ/BDEDP du 6 septembre 2005 (dite « circulaireOlin »).VRAI ou FAUX ?Nettoyage d’un dépôt d’ordures sauvage par un club 4x4.www.codever.fr - www.journeedeschemins.fr - www.observatoire-chemins.org« Les chemins sont des espaces naturels. »FAUXQu’est-ce qu’un espace naturel ?Les définitions sont variables, mais il est généralementadmis qu’il faut entendre « naturel » par oppositionà « artificiel ». Un espace artificiel est plussimple à définir : il s’agit d’un espace aménagé parl’homme. Le plus évident : zones urbanisées, industrialisées(constructions, voirie, parkings…). Moinsévident : champs, forêts d’exploitation (la plupart du temps, on peut tout à fait parler de « champs d’arbres » ! exemple : forêtsdes Landes). En vérité, il subsiste très peu de véritables espaces naturels en France (Parcs Nationaux, Réserves Naturelles, sommetsdes montagnes…). On trouve plus généralement des espaces semi-naturels : prairies, zones humides, forêts non exploitées…Il serait en fait plus réaliste de parler d’espaces ruraux.Et les chemins dans tout ça ?Les chemins sont des voies de communication aménagées (et donc, artificiels) par l’homme pour permettre la circulation desbiens et des personnes. Ils ne peuvent donc être considérés comme étant des espaces naturels. Ils peuvent par contre traverserdes espaces naturels ou semi-naturels, ce qui n’est pas un motif d’interdiction automatique ou systématique.Références : art. L 161-1 du Code de la Voirie Routière, art. L 161-1 du Code Rural, art. L 362-1 du Code de l’Environnement« Le Maire peut réglementer la circulation sur les chemins en prenant un arrêté municipal. »VRAICependant, la liberté de circuler étant de valeur constitutionnelle, l’interdiction doit rester l’exception. La loi exige à juste titreque toute interdiction soit motivée, c'est-à-dire qu’elle soit strictement justifiée, par exemple pour des motifs de sécurité publiqueou d’atteinte à l’environnement. A défaut, le Tribunal Administratif peutannuler l’arrêté municipal.Références : art. L2213-4 et L2215-3 du code général des collectivités territoriales« Des jeunes du village tournent en rond avec des mini-motos ou des motosde cross tous les week-ends. Le maire va résoudre efficacement le problèmeen prenant un arrêté municipal interdisant la circulation sur les chemins. »FAUXLa loi interdit déjà les engins non homologués (motos et quads de cross, mini-motos…)hors des terrains aménagés et réservés à cet effet. Fermer les chemins nesert donc à rien, sinon à empêcher les randonneurs motorisés – qui ne tournentpas en rond, eux – de les emprunter tout à fait légalement.Référence : article L 321-1-1 du Code de la Route.« Le Maire peut interdire la circulation motorisée sur les chemins sauf pour les chasseurs/les pêcheurs. »FAUXLa loi n’autorise pas ce type de dérogation, qui serait discriminatoire.Références : article L 362-2 du Code de l’Environnement« Les quads, les 4x4 et les motos n’ont pas le droit de circuler sur les chemins balisés. »FAUXLe balisage n’est qu’une aide à la randonnée (pédestre, équestre, cycliste…). Il ne vautpas interdiction des autres usages, notamment motorisés, et ne présume en rien dustatut juridique du chemin. Un itinéraire balisé peut donc emprunter des voies ouvertesou fermées à la circulation des véhicules motorisés.Références : article L 362-1 du Code de l’Environnement et Annexe n° 4 de la circulairen°DGA/SDAJ/BDEDP du 6 septembre 2005 (dite « circulaire Olin »).« Les chemins balisés sont réservés aux piétons. »FAUXLe balisage n’est qu’une aide à la randonnée. Il ne vaut pas interdiction des autres usageset ne présume en rien du statut juridique du chemin. Un itinéraire balisé peut doncemprunter des voies ouvertes ou fermées à la circulation des véhicules motorisés, descyclistes ou des cavaliers.Références : article L 362-1 du Code de l’Environnement et Annexe n° 4 de la circulairen°DGA/SDAJ/BDEDP du 6 septembre 2005 (dite « circulaire Olin »).Les mini-motos doivent être réservées à l’initiationdes enfants sur des terrains aménagés à cet effet.Bien que balisé, ce chemin est ouvert à lacirculation des véhicules.REGION BASSE-NORMANDIECOMMUNIQUE - 06/01/2006Dégradations des dunes de BivilleLe Codever condamne le non-respect des zones protégéesLe Codever et l'Association Régionale des Loisirs Verts Motorisés Normandie Maine Perchecondamnent toute intrusion de véhicules sur les plages et sentiers des douaniers, et bienévidemment sur l'espace du littoral, propriété du conservatoire du littoral.Toutefois, nous rappelons que le massif dunaire de Héauville à Vauville n’est protégé quepartiellement. En effet, son classement « site et paysages » et ZPS1 n’interdit pas de facto lesactivités humaines. Il impose simplement des mesures de gestion appropriées pour éviter lesdétériorations.Nous soulignons donc, sans contester le caractère remarquable des dunes de Biville, qu’il ne s’agitpas pour autant d’un sanctuaire. Ainsi, sans vouloir minimiser ni excuser les dégradationscommises il y a quelques jours, il convient de les relativiser. L’impact de cinq motos sur une zoned’une superficie de plus de 700 hectares reste – heureusement – forcément limité. L’acte n’enreste pas moins inadmissible et condamnable.Par ailleurs, nous avons vérifié les faits auprès du garde du Conservatoire du Littoral qui aconstaté les infractions. Les contrevenants n’étaient pas des conducteurs de quad, comme on a pule lire ça et là, mais cinq motocyclistes, originaires d’une autre région. Nous espérons donc qu’uneinsuffisance de signalisation aux abords du massif n’est pas en cause.C’est pourquoi nous avons d’ores et déjà pris contact avec le Conservatoire du Littoral pourapporter notre aide à la protection de ces zones à fort intérêt faunistique et floristique. Enattendant, les associations de loisirs motorisés ne manqueront pas de poursuivre leur travail desensibilisation des pratiquants.Codever Basse-NormandieDéléguée Régionale : Edyth Quincé au 02 33 35 07 25, également présidente de l'AssociationRégionale des Loisirs Verts Motorisés Normandie Maine PercheContact Codever FranceCharles Péot, porte-parole national, au 06.09.02.77.61Le CODEVER est une association Loi 1901 qui milite depuis 1987 pour défendre la liberté de circuler, et quirassemble particuliers, professionnels et associations de loisirs verts (clubs de 4X4, clubs de moto, clubs de quad,VTT, Cavaliers). Il représente ainsi directement les intérêts de près de 20 000 pratiquants.Le Codever a mis en place un code de bonne conduite dès 1991, édite un guide juridique, a mené de nombreusesactions de concertation et de défense, remportant près de 150 procès en 15 ans.Le Codever est également à l’origine de la Journée Européenne des Chemins qui rassemble tous les acteurs duréseau. Ceux-ci réhabilitent lors de cette opération le patrimoine des chemins à travers la France et divers payseuropéens.Le Codever initie en ce moment même la création d’un réseau national d’interlocuteurs pour travailler avec les mairesruraux, ainsi qu’un « observatoire de la fréquentation des chemins » pour disposer enfin de statistiques. Contre lacirculaire Olin, le Codever a recueilli plus de 150 000 signatures, et a mobilisé dans la rue 8500 personnes le 20novembre 2005, 20 000 en mars 2006, et 18 000 en octobre 2006.1 Zone de Protection SpécialeRetrouvez nos communiqués et plus d’informations sur notre site internet : www.codever.frPar le passé, le Codever a déjà condamné des comportements irresponsables.www.codever.fr - www.journeedeschemins.fr - www.observatoire-chemins.org« Les sentiers sont réservés aux piétons. »VRAI, sauf exceptions.Attention, ne pas confondre « chemin » et « sentier ». Un sentier est une voie très étroitecréée par le passage des piétons (ou des vététistes, des cavaliers, des motos). La jurisprudencene considère pas qu’un sentier soit une voie de circulation pour les véhicules. Or,un cavalier ou un vététiste sont des véhicules. Ils sont donc verbalisables lorsqu’ils circulentsur des sentiers. En outre, ils peuvent être poursuivis par le propriétaire du terrainpour dégradations, au même titre que le conducteur d’un engin à moteur (ou même, enthéorie, qu’un piéton…).Exceptions :Lorsque le sentier est explicitement balisé pour une catégorie • d’usagers (VTT, cavaliers).Les motorisés n’ont toutefois pas le droit d’y circuler.• Lorsque le sentier est en réalité un chemin rural dont la largeur s’est vu réduite par labroussaille, faute d’entretien et de passage régulier. Le chemin rural est défini « parson statut et non pas par son aspect physique ou son entretien »• Pour les propriétaires et leurs ayant droits circulant, à des fins privés, sur des terrains leur appartenant (sous réserve desdispositions des articles L. 2213-4 et L. 2215-3 du code général des collectivités territoriales)Références : jurisprudence (sur demande), annexe n° 4 de la circulaire n°DGA/SDAJ/BDEDP du 6 septembre 2005 (dite « circulaireOlin »), article L 362-2 du Code de l’Environnement.« La loi Lalonde/le Code de l’Environnement interdit aux quads, aux 4x4 et auxmotos de circuler sur les chemins non carrossables. »FAUXLa loi Lalonde interdit simplement le hors-piste, c’est-à-dire de sortir des routes etdes chemins. Elle autorise la circulation sur les routes, les chemins ruraux et les voiesprivées ouvertes à la circulation publique.Le problème de taille, c’est qu’aucune loi ne définit clairement ce qu’est une «voie privéeouverte à la circulation publique. » En cas de litige, il revient aux juges d’estimer,au cas par cas, si la voie pouvait être considérée comme ouverte ou non, et donc s’il ya infraction ou pas, formant ainsi la jurisprudence. Celle-ci n’est pas constante, et lesvariations d’interprétation (plus ou moins restrictive) doivent s’apprécier sur de longuespériodes. Ce qui était admis il y a 10 ans ne l’est plus aujourd’hui. Mais demain ?En outre, et pour simplifier encore la situation, les chemins ruraux sont, de par leur statut, ouverts à la circulation générale, quelquesoit leur largeur ou leur état d’entretien. Un véhicule peut donc circuler sur un chemin rural, qu’il soit carrossable ou pas.Comment différencier, sur le terrain, un chemin rural d’un chemin privé ?Références : article L 362-1 du Code de l’Environnement, articles L 161-1 et 161-2 du Code Rural, article L 161-1 du Code de laVoirie Routière. Synthèse : voir annexe n° 4 de la circulaire n°DGA/SDAJ/BDEDP du 6 septembre 2005 (dite « circulaire Olin »).« Les 4x4, quads, motos, font trop de bruit. »VRAI et FAUXVrai, car à l’heure actuelle ils font toujours plus de bruit qu’un piéton, unvététiste ou un cavalier (l’arrivée des véhicules électriques est en train de changerla donne).Faux, car pour circuler sur la voie publique les véhicules motorisés doiventêtre homologués, et donc répondre à des normes toujours plus sévères enmatière de bruit (tant mieux !). Le bruit excessif est généralement la conséquencede modifications des systèmes d’échappement ou de l’utilisation d’engins nonhomologués (moto ou quad de cross, mini-motos…). Le Codever se bat depuis desannées pour faire évoluer les comportements et les normes.« La randonnée motorisée détruit la faune et la flore. »FAUXLes chemins ne sont pas des espaces naturels, mais des voies de communication créées par l’homme pour permettre la circulationdes biens et des personnes. En restant sur les chemins, les randonneurs (motorisés ou non) ne dégradent pas la flore.Quant à l’impact sur la faune, il est généralement l’objet d’affirmations péremptoires peu ou mal étayées. Cet impact est variablesuivant les espèces et mériterait d’être mieux étudié.Premier exemple : le magazine Le Chasseur Français a déjà eu l’occasion de rappeler que les bêtes sauvages n’entendent pas lesmêmes fréquences que les humains. Elles sont moins dérangé par le passage d’un véhicule motorisé que ne peut l’être un promeneur.Pire encore : l’animal peut être surpris de manière préjudiciable par un piéton ou un cycliste qu’il n’aura pas entendu arriver.Contrôle du niveau sonore à l’aide d’un sonomètre,au départ d’une compétition.www.codever.fr - www.journeedeschemins.fr - www.observatoire-chemins.orgDeuxième exemple : la réserve naturelle du massif du Grand Ventron, à cheval sur les départements des Vosges et du Haut-Rhin. Depuis 18 ans, 2 799 000 euros ont été investis pour protéger le Grand Tétra. Alors qu’en 1964, on comptait encore 1000individus, il n’en restait plus que 100 en 2004 et 10 en 2008 ! Or, on parle bien ici d’une réserve naturelle, c'est-à-dire d’une zonetrès protégée où même la pénétration pédestre est sévèrement contrôlée.Source : Bulletin de l’Association pour l’Equilibre et le Développement du Massif Vosgien (AEDMV)Dernier exemple : le camp militaire de Canjuers, dans le Var, où des espèces protégées d’oiseaux prolifèrent à l’abri destirs d’obus !Le Journal de l’Environnement l’a d’ailleurs confirmé récemment : « Les terrains militaires ayant échappé à l’urbanisation, l’industrialisationet certains modes d’agriculture intensive, ils présentent souvent un intérêt faunistique et floristique. Ainsi, 20% deces espaces sont classés dans le réseau Natura 2000. »L’IFEN (Inventaire Forestier National) le rappelle régulièrement dans ses publications : la cause n°1 de la perte de biodiversité estla régression des espaces naturels, due à l’artificialisation des surfaces.Sources : Var Matin du 28 mai 2006, Journal de l’Environnement du 9 septembre 2009, « Le Point sur » n°10 (IFEN-avril 2009).Rappelons le : les usagers des loisirs verts ne demandent ni goudronnage, ni bétonnage des espaces ruraux. Bien au contraire !« Les loisirs verts motorisés polluent. »Vrai , mai s...Ca n’est pas si simple... Cette accusation revient souvent, car portée par l’idée simpliste que les autres activités de loisirs nepolluent pas parce qu’elles n’utilisent pas directement un véhicule à moteur.Or, il n’en est rien. Ainsi, des millions de français — notamment en milieu rural — utilisent régulièrement leur véhicule pouraller à la salle de sports ou au cinéma, emmener les enfants au stade, à la piscine… Les marcheurs ou les vététistes n’hésitentpas à parcourir des centaines de kilomètres pour aller pratiquer leur passion dans les Alpes, quand ce n’est pas à l’étranger. Etn’oublions pas non plus les vacances : mer, montagne...Or, d’une part, les émissions polluantes et celles de CO² engendrées par les loisirs verts motorisés ne représentent qu’une infimepartie de l’ensemble des émissions des utilisations « loisir » des français.D’autre part, les véhicules homologués utilisés pour la randonnée motorisée (largement majoritaires) répondent à des normeseuropéennes en matière de dépollution, comme la voiture de Monsieur Toutlemonde.En d’autres termes, revient-il aux écologistes de décréter quelle utilisation « polluante » est utile ou inutile ?Quelques exemples :• Un 4x4 de bonne taille, avec un moteur V6 essence, parcourant annuellement en randonnée 2000 km de chemins, produiramoins d’une tonne de CO² (920 kg). Il est à noter que la plupart des camping-cars, véhicules très appréciés des français,consomme plus que le plus gourmand des 4x4, sans que personne ne songe à leur reprocher...• Une moto (ou un quad) de cylindrée moyenne (250 à 600 cm3) à la norme Euro 2, parcourant annuellement 5000 km enbalade dans les chemins émettra 720 kg de CO².A titre de comparaison :• Un vol A/R Paris-Marrakech pour une thalasso au Maroc produira 930 kgde CO² (pour une personne)• Un vol A/R Paris-Katmandou pour un trekking au Népal produira 3,18tonnes de CO² (pour une personne)• Un repas équivaut à émettre 3 kg équivalent CO² (source : ADEME), soitenviron 2,8 tonnes de Co² par an et par personne.• Le transport routier en région Ile de France représente à lui seul 39 452tonnes/jour en moyenne (source : DRIRE Ile-de-France/AIRPARIF, cadastre2000)Références : calculs réalisés sur www.climatmundi.fr (opérateur de compensationcarbone volontaire).« Les obus peuvent bien pleuvoir, la vie continue. (...) toutes les études le prouvent : les oiseaux et, au-delà, l’ensemble de la faune sauvage,s’accommodent parfaitement de l’environnement tourmenté d’un champ de tir comme celui du camp de Canjuers » (Var Martin, 28/5/2006)www.codever.fr - www.journeedeschemins.fr - www.observatoire-chemins.org« Les 4x4, quads, motos dégradent les chemins. »VRAI et FAUXTout dépend de ce que l’on entend par dégradation. Pour certains,un brin d’herbe écrasé, une trace de pneu sont des dégradations !Or, l’usage des voies de circulation, qu’elles soient routes goudronnéesou chemins se traduit par une usure et une altération progressive dela chaussée.Cette altération dépend d’un grand nombre de paramètres (liste nonexhaustive) :situation du chemin (en forêt, en p • laine, avec une pente...)• aménagement du chemin (nature du sol, empierré ou non, présencede fossés ou non...)• période de l’année où le chemin est utilisé et météo• type de véhicules empruntant le chemin, et surtout leur masse• fréquentationDans tous les cas, il s’agit avant tout d’une question d’aménagement et d’entretien, et donc un problème économique, pasécologique.Les véhicules motorisés peuvent toutefois être responsables de dégradations, notamment lorsque la fréquentation est excessiveet lorsque le chemin est non empierré et détrempé.Cependant, on fera remarquer que les pratiquants des loisirs verts motorisés sont fréquemment accusés à tort de dégradationssans aucun doute imputables aux engins agricoles et forestiers.Ainsi, il n’est pas rare de lire ou d’entendre dire : « des 4x4 (ou des quads) ont fait des ornières d’un mètre de profondeur dans lechemin ! »Ceci est tout simplement impossible techniquement, la plupart des 4x4 disposant d’une garde au sol comprise entre 19 et 30cm, rarement au-delà. En d’autres termes, le 4x4 ne peut creuser un trou ou une ornière de plus de 20 à 30 cm de profondeur,puisque son châssis se retrouve rapidement en contact avec le sol.« Le passage des 4x4, quads, motos évite la disparition des chemins. »VRAIDes milliers de kilomètres de chemins disparaissent chaque année faute d’entretienet d’une utilisation suffisante. Le passage régulier de véhicules (tracteurs,4x4, quads...) ralentit la progression de la broussaille et la pousse de l’herbe au sol.D’autre part, les pratiquants mettent généralement leurs balades à profit pour dégagerles arbres tombés à terre, élaguer les branches basses, supprimer les roncestrop envahissantes...Enfin, on rappellera l’existence de la Journée des Chemins, grande opération annuelleinitiée par le Codever. Chaque année, traditionnellement le dimanche des Rameaux,des milliers de bénévoles rouvrent des chemins ruraux oubliés ou nettoientdes sites pollués (voir www.journeedeschemins.fr)Tout ceci permet aux communes de dépenser moins dans les opérations de débroussaillagede leurs chemins.