* HORIZON TOUT TERRAIN

Guide de l’élu

Madame, Monsieur le Maire,

Souvent décriés, à tort ou à raison, les loisirs verts motorisés sont pratiqués plus ou moins régulièrement par plus de

500 000 de nos concitoyens.

Chaque élu peut donc être confronté – peut-être l’êtes-vous déjà ou l’avez-vous déjà été – à des conflits d’usage

portant par exemple sur l’utilisation des chemins, des atteintes à la propriété privée ou des nuisances sonores.

Vous pouvez également être directement sollicité par des particuliers ou des associations militant purement et

simplement pour l’éradication des loisirs verts motorisés.

Quelque soit le cas, le maire se trouve alors à devoir résoudre un problème plus complexe qu’il n’y parait. L’élu doit en

effet concilier les attentes des uns et des autres, tout en respectant la réglementation en vigueur.

Nous espérons que les informations contenues dans ce guide vous aideront dans cette démarche.

Nous sommes parfaitement conscients que notre document vient s’ajouter à de nombreuses autres publications

(circulaires ministérielles ou préfectorales, guides d’associations environnementalistes, revues spécialisées ou

professionnelles, etc…).

Cependant, l’expérience montre que la répression ne suffit pas à faire qu’une réglementation locale soit respectée. Il

faut avant tout que celle-ci soit justifiée pour être comprise et acceptée par le public qu’elle vise. Sinon, elle crée plus

de problèmes qu’elle n’en résout.

C’est pourquoi nous pensons qu’il est important que les élus disposent aussi d’une présentation des loisirs verts

motorisés conçue par ceux qui les pratiquent, afin de faciliter l’élaboration d’une décision équilibrée.

Bien entendu, le Codever est à votre disposition pour tout renseignement complémentaire, et, dans la mesure de nos

moyens, pour vous assister dans la résolution d’un problème local.

Définitions

Les activités

Loisirs verts/sports de nature

Activités récréatives terrestres en milieu rural ou naturel utilisant ou non des véhicules : VTT, rando équestre, moto,

4x4, quad, chasse, marche...

Loisirs verts motorisés

Activités récréatives terrestres en milieu rural utilisant des véhicules à moteur (moto, 4x4, quad...), se pratiquant sur

les chemins ouverts à la circulation publique ou sur des sites dédiés.

Randonnée motorisée

Promenade ou randonnée touristique, se déroulant sur des voies ouvertes à la circulation publique, et dont les participants

utilisent des véhicules à moteur homologués, immatriculés, et assurés, conformément au Code de la Route.

Simple exercice de la liberté de circuler, la randonnée motorisée exclut tout esprit de compétition et n’a pas d’autres

buts que le loisir et le tourisme.

La randonnée sera réputée plus longue, dans le temps et l’espace, que la promenade.

Une randonnée motorisée peut être :

• une simple balade individuelle ou entre amis ;

• une sortie organisée et encadrée par des bénévoles sous l’égide d’une association loi 1901 ;

• une sortie organisée et encadrée par un guide professionnel diplômé.

Elle peut comporter de un à plusieurs centaines de participants, et durer de quelques heures à plusieurs jours.

Principales disciplines sportives

Définitions officielles (source : http://www.sports.gouv.fr)

Trial

Un trial est une épreuve de maniabilité «tout terrain» où les qualités de conduite, d’équilibre et de contrôle de la machine

sont prépondérantes. Le classement d’un Trial s’établit sur la qualité de franchissement de «zones» d’obstacles

naturels ou artificiels ; le temps réalisé pour ce faire n’entre pas en considération.

Nota : le trial peut se pratiquer avec toutes sortes de véhicules : vélo, 4x4, camion, moto, quad...

Enduro

L’enduro est une épreuve motocycliste de régularité qui a pour but de mettre en valeur la régularité et l’endurance

des pilotes ainsi que la résistance des machines. Elle peut être organisée sur une ou plusieurs journées.

Une manifestation d’enduro est composée de parcours de liaison et de secteurs sélectifs appelés « spéciales ».

Elle se déroule sur des circuits temporaires qui peuvent être :

• des voies ouvertes à la circulation publique et de chemins, publics et / ou privés,

• des parcours tracés sur des voies ou dans un domaine public et/ou privé interdits à la circulation publique.

Nota : l’enduro est une discpline inventée par les motocyclistes. Elle commence cependant à être transposée au VTT.

L’ « Enduro du Touquet » n’a donc rien à voir avec un enduro. Il s’agit en réalité d’une endurance (sorte de motocross

durant plusieurs heures).

Motocross/quadcross/autocross

Activité en terrain « naturel » varié, qui a lieu sur un circuit fermé, présentant des dénivellations, des variations de

pente, des changements de direction, des obstacles etc. Peut être pratiqué avec des motos solo, des side-cars, des

quads, des autos...

Lieux de pratiques

Chemins ruraux

« Les chemins ruraux appartiennent au domaine privé de la commune. Ils sont affectés à la circulation publique et

soumis aux dispositions du chapitre Ier du titre II du livre Ier du code rural et de la pêche maritime. » (Art. L 161-1 du

Code de la Voirie Routière)

Les chemins ruraux sont des voies de communication généralement non revêtues.

Les chemins et sentiers d’exploitation

« Les chemins et sentiers d’exploitation sont ceux qui servent exclusivement à la communication entre divers fonds,

ou à leur exploitation. Ils sont, en l’absence de titre, présumés appartenir aux propriétaires riverains, chacun en droit

soi, mais l’usage en est commun à tous les intéressés. L’usage de ces chemins peut être interdit au public. » (Art. L162-

1 du Code rural et de la pêche maritime)

Les chemins privés

« Les voies privées qui n’ont pas le caractère de chemins ou de sentiers d’exploitation sont régies par les règles du

droit commun en matière de propriété sous réserve des dispositions de l’article L. 162-1 et de celles de la présente

section. » (Art. L 162-4 du Code de la Voirie Routière)

En matière de manifestations sportives (entraînement et compétitions), le Code du Sport définit les termes suivants

:

Circuit

« Un « circuit » est un itinéraire fermé qui peut être parcouru plusieurs fois sans être quitté. Il ne peut emprunter que

des voies fermées, de manière permanente ou temporaire, à la circulation publique. Son tracé est délimité par des

bordures, talus ou bandes de rives ou par tout autre moyen. Son revêtement peut être de différentes natures, telles

qu’asphalte, béton, terre naturelle ou traitée, herbe, piste cendrée, glace. Un même circuit peut comporter plusieurs

natures de revêtement. » (Art. R331-21 du Code du Sport)

Nota : les circuits sont soumis à homologation préfectorale (art. R331-35 du Code du Sport).

Terrain

« Un « terrain » est un espace d’évolution non ouvert à la circulation publique sur lequel il n’existe pas de parcours

défini et où sont pratiquées des disciplines pour lesquelles le chronométrage ne constitue qu’un élément accessoire

du classement, telles que trial ou franchissement. » (Art. R331-21 du Code du Sport)

Nota : les terrains ne sont pas soumis à homologation préfectorale (art. R331-35 du Code du Sport).

Parcours

Un « parcours » est un itinéraire non fermé, allant d’un point de départ à un point d’arrivée distinct, empruntant des

voies non ouvertes ou temporairement fermées à la circulation publique et sur lequel le départ est donné individuellement

aux concurrents. » (Art. R331-21 du Code du Sport)

Parcours de liaison

« Un « parcours de liaison » est un itinéraire non fermé, allant d’un point de départ à un point d’arrivée distinct, empruntant

des voies ouvertes à la circulation publique sur lesquelles les participants doivent respecter le code de la

route. » (Art. R331-21 du Code du Sport)

Les véhicules

Il faut distinguer les véhicules homologués des véhicules non homologués.

Les premiers se reconnaissent généralement par la présence de plaque(s) d’immatriculation et d’un équipement

pour usage routier (éclairage, clignotants, rétroviseurs...), et à un niveau de bruit inférieur.

Les seconds sont dépourvus de ces équipements, sont généralement plus bruyants, et ne sont pas autorisés à circuler

sur les voies ouvertes à la circulation publique.

Parmi les véhicules homologués, on trouve :

Automobile, à 2 ou 4 roues motrices

Cyclomoteur (moins de 50 cm3. Certains sont adaptés à la circulation sur les chemins.

Motocyclette, de plusieurs types :

Trail : machine polyvalente, permettant de circuler avec un confort égal aussi bien sur routes que sur chemins.

Enduro : machine ressemblant au trail, mais beaucoup plus adapté à la circulation sur chemin que sur route.

Trial : moto très spécifique dédiée à la pratique du trial. Elle peut néanmoins s’utiliser aussi pour se promener sur

les chemins (en version homologuée).

Quadricycle à moteur (quad)

Engin hybride, à mi-chemin entre la moto (selle, guidon) et l’auto (4 roues). A l’origine destinés à un usage utilitaire,

l’homologation européenne en 2002/2003 a rendu les quads disponibles pour le loisir. Ils peuvent être à 2 ou 4 roues

motrices.

SSV («side by side vehicle»)

Engin à 4 roues, homologué dans la catégorie des quadricyles à moteur, dont il a le gabarit.

Les SSV disposent de 2 places assises côte à côte, équipées de ceintures de sécurité, surmontées d’un arceau de

protection. Ils se conduisent à l’aide d’un volant, et non pas d’un guidon.

Buggy

Engin à 4 roues, ressemblant aux SSV (2 places assises côte à côte, ceintures, volant, arceaux...) mais avec le moteur

à l’arrière.

Nota : tous ces véhicules peuvent aussi exister en version non homologuée.

Mini-moto/mini-quad/dirt bike/pit bike

Motos ou quads de petites tailles, non homologués (sauf quelques rares modèles).

Abréviations

VTM : véhicule terrestre à moteur

SUV : Sport Utility Vehicle

SSV : Side by Side Vehicle